Patrick Deguise


De: Deguise (Patrick, René, Gérard)
maire de Noyon (Oise), président d'une communauté de communes ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201814/07/2018
De: Patrick DEGUISE
maire de Noyon, 60400 (titulaire)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 514-1 du code de la sécurité intérieure (représentants des maires des communes employant des agents de police municipale)
2° Au titre du b (maires représentant les communes de 3 500 habitants à moins de 20 000 habitants)
Groupe:
nomination
19 Mai 201819/05/2018
De: Patrick Deguise
maire de Noyon, 60400 (titulaire)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du b (maires représentant les communes de 3 500 habitants à moins de 20 000 habitants)
Groupe:
nomination
06 Août 201106/08/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.